Mentions légales

Identification

Entité : Ce site est édité par :

UNISCIEL UNIversité des SCIences en Ligne

Université de Lille

Cité Scientifique

59655 Villeneuve d'Ascq Cédex

Directeur de la Publication : Régis Bordet, Président

Hébergement du site : DGDN, Direction Générale Déléguée au Numérique, Bâtiment M4, Cité Scientifique, Villeneuve d'Ascq.

UNISCIEL s'efforce de mettre à la disposition des utilisateurs du site, des informations fiables et mises à jour ; toutefois, en dépit de notre vigilance, d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent apparaître. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs de nous en faire part, en nous contactant à l'adresse suivante : webmaster@unisciel.fr

UNISCIEL ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable, de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, ou liée à celle-ci ainsi qu'aux usages des informations disponibles sur le site. Elle dégage sa responsabilité pour tout dommage qui résulterait d'un arrêt d'utilisation, d'une perte de données ou de bénéfices.

Mentions relatives aux marques et droits d'auteur

Les marques et logos figurant sur le site « uel.unisciel.fr » sont la propriété de UNISCIEL ou de tiers ; ils ne doivent pas être utilisés à des fins publicitaires sans le consentement écrit et préalable du propriétaire de la marque (art. L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). Les sigles UNISCIEL et UEL et les logos utilisés sont des marques déposées.

Liens vers des tiers

Le site propose des liens vers des sites sur lesquels UNISCIEL n'exerce aucun contrôle. UNISCIEL dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Modification de la notice légale

UNISCIEL, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable

En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Procédure de notification

L'utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d'en informer le directeur de la publication afin que celui-ci y mette fin.